Les comptes-rendus de l'année 2025

Conseil Municipal du 02/06/2025

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 02/06/2025

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Conseil Municipal du 14/04/2025

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 14/04/2025

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Procès Verbal de la séance du 14 avril 2025

N°2025-019 : Délibération relative à la convention de partenariat concernant le Festival Saperli’Poètes 2025

N°2025-020 : Délibération relative à la convention de mise à disposition dans le cadre de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances d’Avril 2025

N°2025-021 : Délibération relative au vote du Compte Financier Unique 2024 du Lotissement Fromental

N°2025-022 : Délibération relative au vote du Compte Financier Unique 2024 de l’Assainissement.

N°2025-023 : Délibération relative au vote du Compte Financier Unique 2024 du Budget Communal.

N°2025-024 : Délibération relative à l’Affectation des Résultats 2024 pour Le Lotissement fromental.

N°2025-025 : Délibération relative à l’Affectation des Résultats 2024 pour l’Assainissement.

N°2025-026 :Délibération relative à l’Affectation des Résultats 2024 pour le Budget Communal.

N°2025-027 : Délibération relative au vote des Taux d’imposition 2025.

N°2025-028 : Délibération relative au vote de la Redevance Assainissement.

N°2025-029 : Délibération relative au vote de la Fongibilité des Crédits 2025.

N°2025-030 : Délibération relative au vote des Subventions aux Associations pour l’année 2025.

N°2025-031 : Délibération relative au vote du Budget Primitif 2025 du Lotissement Le Fromental.

N°2025-032 : Délibération relative au vote du Budget Primitif 2025 de l’Assainissement.

N°2025-033 : Délibération relative au vote du Budget Primitif 2025 du Budget Communal.

Note synthétique relative au Comptes Financiers Uniques 2024

Note synthétique relative aux Budgets Primitifs 2025